Avocat en droit d'auteur, droit du cinéma et contrats de l'audiovisuel

 

Publications-Interventions



Avocat au Barreau de Paris
Maître de conférences des Universités

Spécialiste en droit de la propriété intellectuelle

Spécialiste en droit des nouvelles technologies, de l'informatique et de la communication

Contributions à des Ouvrages

  • Contrats de l’audiovisuel (Cinéma, Télévision et Numérique) : LexisNexis, collection Droit & Professionnels, 3e édition en octobre 2017 - à commander ici ou dans toutes les librairies

Commentaires des différentes éditions :

- revues professionnelles :  Ecran Total Quotidien, 9 nov. 2010 et 7 oct. 2010 ; Satellifax, 19 oct. 2010 ; La Lettre des Réalisateurs, mars 2011 (à télécharger ici) ; Scenaristes.biz, 18 oct. 2010 ; Filmsenbretagne.com, 19 oct. 2010 ; Film-documentaire.fr, oct. 2010 ; Satellifax, 18 sept. 2007 ; Ecran Total Quotidien, 17 sept. 2007 ; Le Film Français, 9 nov. 2007 ; La Gazette des scénaristes, déc. 2007 (interview) ; Documentaliste - Sciences de l’information, 2007, vol. 45, n° 3

- revues juridiques : Professeur Ch. Caron, Communication – commerce électronique, déc. 2010 (Bibliographie) ; Légipresse nov. 2010 (Actualité) ; JCP éd. G, 2010, p. 2029 ; La Rédaction, Communication – commerce électronique, déc. 2007 (Focus n° 163) ; Professeur Ch. Caron, Communication – commerce électronique, oct. 2007 (Bibliographie) ; Légipresse nov. 2007 ; Professeur Jérôme Huet, Revue trimestrielle de droit civil, avr. 2008 ; Yves Gaubiac, Revue internationale du droit d’auteur, avril 2009

  • Y’a pas photo ! Le réel confisqué : Editions Monelle Hayot/L’Observatoire de l’Image, mars 2010 - à télécharger ici
  • La libéralisation de l’information : Revue juridique de l’Ouest, n° spécial 2009  
  • Perspectives d’harmonisation du droit d’auteur en Europe (sous la direction de Ch. Geiger) : Litec, sept. 2007
  • Libéralisations, privatisations, régulations (sous la direction de N. Thirion) : Larcier, nov. 2006
  • Les outils de la production – Cinéma et télévision (de J.-P. Fougea, chapitre sur l’arbitrage de l’AMAPA) : Dixit, avr. 2005
  • Code de la communication (sous la direction de J. Huet) : Dalloz, oct. 2004, nouvelle édition en janv. 2009
  • La libération audiovisuelle (sous la direction de Th. Paris) : Dalloz, sept. 2004
  • Les contrats de représentation des œuvres audiovisuelles : Presses universitaires d’Aix-Marseille, thèse, 2001, préface P.-Y. Gautier

Articles et Etudes

  • La clause d'obligation de recherche d'une "exploitation suivie" dans les contrats de l'audiovisuel : Communication - Commerce électronique janv. 2017 
  • Les Echos-Le Cercle : La Commission européenne et l’exception culturelle
  • Interview : “Le Convoi”, “Legend”... Peut-on réutiliser un nom de film qui a déjà servi ? : Télérama janv. 2016
  • Les parties aux contrats de l'audiovisuel aux Etats-Unis : Communication - Commerce électronique janv. 2016 
  • Interview : Droits d’auteur : pourriez-vous être attaqué pour un GIF animé ? : L'OBS-Rue89 avril 2015 
  • La clause de respect de la vie privée dans les contrats audiovisuels : Communication - Commerce électronique janv. 2015 
  • Interview : Les producteurs et les auteurs dans une zone de turbulences : Films en Bretagne, mars 2014
  • Protocole d'accord sur les pratiques contractuelles entre auteurs scénaristes et producteurs de fiction : Communication - Commerce électronique janv. 2014
  • Le "rééquilibrage" des relations producteurs/diffuseurs : Les Echos - Le Cercle, juin 2013
  • Présence des marques et placement de produits à l'image : Communication - Commerce électronique janv. 2013
  • Réalisateurs, vous avez aussi quelques droits : La Lettre des Réalisateurs, n° de sept. 2012 (à télécharger ici et nouvelle version en juin 2015)
  • L'autorisation d'utilisation de l'image en matière audiovisuelle : Communication - Commerce électronique janv. 2012
  • Depuis 2011 : Fiche Pratique - Pratique contractuelle audiovisuelle : Communication - commerce électronique (n° de janvier : La clause de médiation et d'arbitrage dans les contrats de l'audiovisuel)
  • Droits d'auteur, les avancées : revue Scénaristes, n° de mars/avril 2009
  • EBay doit veiller à l'absence d'utilisation répréhensible de son site par ses utilisateurs, sous peine d'être lui-même sanctionné pour contrefaçon de marque (note sous TGI Troyes, 4 juin 2008) : JCP éd. G. 2008 Actualité 431
  • Depuis 2006 : Un an de droit de l’audiovisuel : Communication – commerce électronique (n° de juin)
  • L’audiovisuel dans la société de l’information : Communication – commerce électronique, juill. 2005
  • Interview sur l’AMAPA : Clap CNC févr. 2005
  • Définition de l’œuvre audiovisuelle : Tribune in Ecran Total, 13 nov. 2003
  • Titulaires du droit d’auteur : Œuvre audiovisuelle : Juris-Classeur Propriété littéraire et artistique, fasc. 1190, nov. 2003, mise à jour en juin 2014
  • Objet du droit d’auteur : Œuvre audiovisuelle : Juris-Classeur Propriété littéraire et artistique, fasc. 1140, août 2003, Juris-Classeur Communication, fasc. 6040, mise à jour en nov. 2009 et juill. 2016
  • Pratique des contrats audiovisuels : Communication – commerce électronique, juill. 2003
  • La médiation et l’arbitrage entre auteurs et producteurs audiovisuels : Communication – commerce électronique, févr. 2003
  • Droit de la propriété littéraire et droit public de la communication audiovisuelle : du domaine séparé au domaine partagé : Revue internationale du droit d’auteur, janv. 2003
  • Contrats de production et d’exploitation des œuvres audiovisuelles : Juris-Classeur Communication, fasc. 6085, nov. 2002, mise à jour en août 2006
  • La violence économique, illustration du conflit entre droit commun des contrats et droit de la concurrence : Revue trimestrielle de droit commercial, juill. 2002
  • Les apports du droit de la concurrence au droit d’auteur : Légicom, n° 25, janv. 2002
  • La protection du professionnel par le droit spécial des contrats d’auteur : l’exemple des contrats de représentation des œuvres audiovisuelles : Communication – commerce électronique, juin 2001
  • Droit des photographes d’agence sur leurs clichés (note sous Cass. soc., 24 janv. 2001 et T.G.I. Nanterre, 13 déc. 2000) : Légipresse, mai 2001
  • La notion de « nouveau public » au service d’une conception extensive du droit au respect de la vie privée (note sous Cass. 1re civ., 30 mai 2000) : JCP éd. Générale, 9 mai 2001
  • « Autant en emporte le refus de vente » : la distribution cinématographique depuis la loi du 1er juillet 1996 : Petites Affiches, 8 août 1997
  • Le statut du producteur cinématographique : Revue juridique de l’Ouest, 1995

Interventions dans des Colloques

  • Conférence/Débat avec la Mission Lescure à l'Université de Rennes 1 : Les pratiques culturelles et le téléchargement illégal : Et après ?, 2012
  • Quand les parties reprennent le pouvoir ! Propriété intellectuelle et droit du numérique : les modes alternatifs de résolution des conflits, Intervention pour les Commissions ouvertes du Barreau de Paris, 2011
  • Résoudre un conflit avec un producteur, Rencontre organisée par l’Union-Guilde des Scénaristes, à la Maison des Auteurs (SACD), 2009
  • Médiation et arbitrage dans le secteur audiovisuel, Colloque sur Le règlement extrajudiciaire des litiges dans le secteur de la communication, Faculté de Droit et des Sciences sociales de Poitiers, 2008 
  • Catch-up TV, vidéo à la demande, chronologie des médias, Colloque du CEJEM, Université Panthéon-Assas (Paris II), sur Internet et culture : quels enjeux juridiques ?, 2008 (Compte-rendu : Légipresse janv.-févr. 2009)
  • Rencontres franco-allemandes Max-Planck-Institut/IRPI sur Les aspects contractuels du droit d’auteur, étude critique et prospective (Munich et Paris/Unesco), 2005
  • Conclusion du Séminaire interdisciplinaire de l’Ecole doctorale Droit, Science politique et Philosophie sur L’information, 2005
  • 50 ans d’arbitrage dans le cinéma et l’audiovisuel (Centre national de la cinématographie), 2004
  • Journée d’étude du JurisClasseur sur La Pratique contractuelle du droit d’auteur, 2003

Formations dispensées

  • Interventions au Master Managements de projets créatifs - Culture et Design (ESC/EESAB)
  • Formation sur L’évolution des contrats audiovisuels organisée par Nantes Métropole-Association des producteurs audiovisuels des Pays-de-Loire (APAPL), 2008
  • Formation sur Les contrats de l’audiovisuel, approche pratique à l’Université de Nantes (Master 2 Propriété intellectuelle), 2007
  • Formation continue de Perfectionnement en management culturel de l’Université Paris Dauphine sur La gestion des droits d’auteur : principaux contrats, 2006
  • Interventions à l’Institut de formation supérieure en informatique et communication (IFSIC) sur Droit d’auteur : concepts de base et Droit d’auteur et numérique, 2005-2006
  • Chargé d’enseignement en Licence Professionnelle « Gestion de production audiovisuelle, multimédia et événementielle » en Droit d’auteur et Droit de l’audiovisuel  (IUT Université de Rennes 1), depuis 2005
  • Formation continue de l’Ecole des avocats du Grand Ouest sur Les contrats de l’informatique, 2005
  • Président du jury d’examen de spécialisation en Droit de l’informatique, Droit des marques et des dessins et modèles, Propriété intellectuelle (CRFPA Ouest), 2004, 2005 et 2007
  • Formation continue de l’Institut de recherche en propriété intellectuelle (IRPI) sur La production audiovisuelle, 2003-2007
  • Intervention au Stage du Centre d’initiation à l’enseignement supérieur (CIES) sur La propriété littéraire et artistique et la contrefaçon, 2003
  • Formation permanente des avocats à l’Ecole française du Barreau (EFB) sur Le droit d’auteur, 2003
  • Formation auprès de professionnels sur Les droits d’auteur et l’édition musicale, 1999
  • Formation permanente des avocats du Barreau de Rennes sur Le droit d’auteur et les nouvelles technologies, 1998

Contact
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Benjamin Montels
22 rue Brochant
75017 Paris (Batignolles)

Mail : montels.benjamin@gmail.com

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