Avocat en droit d'auteur, droit du cinéma et contrats de l'audiovisuel

 

Mentions légales



Le présent site est édité par Benjamin MONTELS
22 rue Brochant - 75017 PARIS
Numéro de téléphone : 06 61 78 66 84
Adresse de courrier électronique : montels.benjamin@gmail.com 
N° SIRET : 439 038 316 000 63

Le directeur de la publication du site est Benjamin MONTELS

Le site est hébergé par la société 1&1 Internet SARL 7 dont le siège social est situé Place de la Gare, 57200 Sarreguemines.

Respect des droits de Propriété intellectuelle

Benjamin MONTELS est le titulaire exclusif de l’ensemble des droits de propriété intellectuelle relatifs au site.

A l’exception d’un droit d’usage du contenu du site à des fins strictement privées et personnelles, il est interdit à quiconque de reproduire, de représenter, de commercialiser, de transférer, de louer, d’adapter, et plus généralement d’utiliser tout ou partie du site (notamment textes, illustrations, logos, marques, icônes, applications ou logiciels), à quelque fin que ce soit, à titre gratuit ou onéreux, et par quelque moyen que ce soit. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon susceptible d’engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

Liens hypertextes

Il est possible de créer un lien vers le présent site à la condition que ce lien ouvre une nouvelle fenêtre du navigateur et d’en informer Benjamin MONTELS par courrier électronique à l’adresse indiquée dans les mentions légale (voir ci-dessus). Toutefois, Benjamin MONTELS se réserve le droit de demander la suppression d’un lien qu’il n’estime pas conforme à sa politique éditoriale.

Informations diffusées sur le site

Benjamin MONTELS s’engage à tout mettre en œuvre pour assurer une qualité de service du présent site qui soit suffisante à sa fiabilité et à son bon fonctionnement.

Toutefois, Benjamin MONTELS ne peut garantir que les informations contenues dans le présent site seront dépourvues de toute erreur. En conséquence, le visiteur reconnaît utiliser ces informations sous sa seule responsabilité.

En outre, du fait des caractéristiques du réseau internet, Benjamin MONTELS ne peut pas être tenu pour responsable des difficultés rencontrées pour se connecter au site ou transmettre des données. Il ne peut pas non plus garantir que ce site ou le serveur lié sont exempts de virus ou autres composants dangereux, ni être tenu pour responsable des préjudices fortuits, directs ou indirects, résultant de l’usage de ce site.


Contact
••••••••••••••••••••••••••••••••••••••••••••••
Benjamin Montels
22 rue Brochant
75017 Paris (Batignolles)

Mail : montels.benjamin@gmail.com

Suivez-nous sur Twitter et LinkedIn en page Contact

Tel : 06.61.78.66.84

Actualités
••••••••••••••••••••••••••••••••••••••••••••••

 
Création site internet Rennes Benjamin Montels